Document
LEXIQUE
DE LA COMPTABILITE (O-R)
(Plan Comptable Général )
O
OUTILLAGE.
Instruments (outils,
machines, matrices, ...)
dont l'utilisation, concurremment avec un matériel, spécialise
ce matériel dans un emploi déterminé.
OUVRAGES
D'INFRASTRUCTURE.
Ouvrages destinés à
assurer les
communications sur terre, sous terre, par fer et par eau, ainsi que les
barrages pour la retenue des eaux et les pistes d'aérodromes.
P
PARTICIPATIONS.
Les participations sont
constituées par
:
des titres de participation;
des titres créant
des liens d'association avec d'autres sociétés;
d'autres moyens aux
effets analogues.
PARTS OU ACTIONS
DE SOCIÉTÉS
IMMOBILIÈRES D'ATTRIBUTION.
Parts ou actions
représentatives de droits
sur les sociétés ayant pour objet la construction ou l'acquisition
d'immeubles en vue de leur division par fractions destinées à
être attribuées aux associés en propriété
ou en jouissance.
L'objet de ces sociétés comprend
la gestion et l'entretien des immeubles jusqu'à la mise en place
d'une organisation différente.
Les appels de fonds
supplémentaires nécessités
par l'acquisition, la construction et l'aménagement de l'immeuble
social, constituent des créances rattachées à ces
parts ou actions.
PASSIFS.
Éléments du patrimoine
ayant une
valeur économique négative pour l'entreprise. L'ensemble
de ces éléments est couramment dénommé passif
externe.
PIÈCES DE
RECHANGE.
Pièces destinées à
l'entretien
ou à la réparation des immobilisations de l'entreprise.
NB : Les pièces de
rechange sont affectées
aux immobilisations ou classées en stocks en fonction des critères
qui distinguent ces deux catégories.
PLAN
D'AMORTISSEMENT.
Tableau prévisionnel de
réduction
de valeurs inscrites au bilan sur une période déterminée
et par tranches successives.
Dans le cas de l'amortissement
pour dépréciation
d'une immobilisation, il est tenu compte, notamment lorsque la durée
d'utilisation du bien dans l'entreprise est nettement inférieure
à sa durée probable de vie, d'une valeur résiduelle
raisonnablement appréciée au moment de l'établissement
du plan d'amortissement et pour autant que cette valeur est susceptible
de modifier de façon sensible le calcul des annuités.
Dans le cas d'amortissement d'un
emprunt, la
prévision de remboursement est établie en fonction des engagements
souscrits par l'entreprise.
Le plan d'amortissement
peut être établi
:
par élément;
par catégorie
d'éléments ;
ou pour un ensemble
d'éléments constitutifs d'une unité complexe spécialisée.
PLAN DE COMPTES
Liste méthodique de
comptesv.
PRIME
D'ÉMISSION, DE FUSION, D'APPORT,...
Partie des apports purs
et simples non représentés
dans le capital social; par exemple, la prime d'émission est constituée
par l'excédent du prix d'émission sur la valeur nominale
des actions ou des parts sociales attribuées à l'apporteur.
PRIX.
Le mot « prix »
s'applique aux transactions
d'une entreprise avec l'extérieur : « prix d'achat »,
« prix de vente ». Un « prix » implique une notion
de résultat.
PRODUCTIONS EN
COURS.
Voir « STOCKS ET
PRODUCTIONS EN COURS ».
PRODUCTIVITÉ
GLOBALE.
Rapport entre une
production et l'ensemble des
facteurs de production, chacun d'eux étant pondéré
par l'importance de sa participation dans les coûts.
Le « surplus de
productivité globale
» est la différence, pour deux périodes données,
entre les excédents de quantités produites et les excédents
de quantités consommées, ces quantités étant
évaluées en coûts (ou prix) constants.
PRODUCTIVITÉ
PARTIELLE.
Rapport entre une
production et un facteur de
production (personnel, matériel, énergie,...). L'évolution
de ce rapport entre deux périodes caractérise l'évolution
de la productivité du facteur considéré.
PRODUITS
(Comptabilité générale).
Cf. p. Il.15.
PRODUITS
(Comptabilité analytique).
Biens ou services créés
par l'entreprise
et normalement destinés à être vendus ou cédés
au stade final d'élaboration.
On distingue les produits
aux principaux stades
d'élaboration suivants : productions en cours, produits intermédiaires,
produits finis et produits résiduels.
PRODUITS
CONSTATÉS D'AVANCE.
Produits perçus ou
comptabilisés
avant que les prestations et fournitures les justifiant aient été
effectuées ou fournies.
A ce titre, l'entreprise devra
s'acquitter d'une
dette en nature.
Ces produits reviennent au compte
de même
intitulé que celui d'où ils ont été extraits.
PRODUITS COURANTS
(Comptabilité analytique).
Produits d'exploitation
afférents à
la période de calcul. Ils comprennent les produits financiers courants
mais ne comprennent pas les produits sur exercices antérieurs et
les produits exceptionnels.
PRODUITS FINIS.
Produits qui ont atteint
un stade d'achèvement
définitif dans le cycle de production.
PRODUITS
INTERMÉDIAIRES.
Produits qui ont atteint
un stade d'achèvement
mais destinés à entrer dans une nouvelle phase du cycle de
production.
PRODUITS A
RECEVOIR.
Produits acquis à
l'entreprise mais dont
le montant, non définitivement arrêté, n'a pas encore
été inscrit aux comptes de tiers débiteurs.
PRODUITS
RÉSIDUELS.
Déchets et rebuts de
fabrication.
PROVISION POUR
DÉPRÉCIATION.
Constatation comptable
d'un amoindrissement de
la valeur d'un élément d'actif résultant de causes
dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
PROVISION POUR
PERTES ET DÉPRÉCIATIONS
GLOBALES.
Constatation comptable
d'un amoindrissement de
la valeur du patrimoine ou d'une fraction du patrimoine résultant
de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles
et non susceptible d'être affecté à un ou plusieurs
postes du bilan.
PROVISION DE
PROPRE ASSUREUR.
Voir « FONDS DE PROPRE
ASSUREUR ».
PROVISIONS
RÉGLEMENTÉES.
Provisions ne
correspondant pas à l'objet
normal d'une provision et comptabilisées en application de dispositions
légales.
PROVISIONS POUR
RENOUVELLEMENT DES IMMOBILISATIONS
(Entreprises concessionnaires).
Provisions constituées
par les entreprises
concessionnaires qui sont tenues, en vertu d'obligations
contractuelles,
d'assurer le renouvellement des immobilisations.
PROVISIONS POUR
RISQUES ET CHARGES
Provisions évaluées à
l'arrêté
des comptes, destinées à couvrir des risques et des charges
que des événements survenus ou en cours rendent probables,
nettement précisés quant à leur objet mais dont la
réalisation est incertaine.
NB : Ne sont pas comprises dans
cette catégorie
les dettes provisionnées dont la vocation à se transformer
en dettes est irréversible.
R
RÉDUCTIONS SUR
VENTES (Rabais, remises
et ristournes accordés)
Diminutions de prix
pratiquées hors factures
: elles comprennent les rabais, les remises et les ristournes hors
factures.
Rabais : réductions
pratiquées exceptionnellement
sur le prix de vente préalablement convenu pour tenir compte, par
exemple, d'un défaut de qualité ou de conformité des
objets vendus.
Remises : réductions
pratiquées
habituellement sur le prix courant de vente en considération, par
exemple, de l'importance de la vente ou de la profession du client et
généralement
calculées par application d'un pourcentage au prix courant de vente.
Ristournes : réductions de prix calculées sur l'ensemble
des opérations faites avec le même tiers pour une période
déterminée.
Mutatis mutandis, cette
définition est
valable pour les réductions sur achats de biens et services (rabais,
remises et ristournes obtenus)
RÉGULARISATION
(Comptes de).
Répartition des charges
et des produits
dans le temps de manière à rattacher à un exercice
déterminé toutes les charges et tous les produits le concernant
effectivement.
Entrent dans cette
catégorie :
les charges :
à répartir sur plusieurs exercices,
constatées d'avance,
à payer ou dettes provisionnées;
les produits :
constatés d'avance,
à recevoir.
Les régularisations font
l'objet d'inscriptions
dans les comptes classés dans les rubriques et postes appropriés
du bilan.
C'est ainsi que les comptes de
charges à
payer et de produits à recevoir sont respectivement rattachés
aux comptes du tiers concernés.
RÉPARTITION
Travail de classement des
charges aboutissant
à l'inscription dans les comptes de reclassement et les centres
d'analyse, des éléments qui ne peuvent pas être affectés
faute de moyens de mesure. Une répartition s'effectue à l'aide
d'une « clé de répartition » fondée sur
des relevés statistiques ou des raisonnements techniques et économiques
appropriés.
REPORT A NOUVEAU
BÉNÉFICIAIRE.
Bénéfice dont
l'affectation est
renvoyée par l'Assemblée générale ordinaire,
statuant sur les comptes de l'exercice, à la décision de
l'Assemblée générale ordinaire appelée à
statuer sur les résultats de l'exercice suivant.
REPORT A NOUVEAU
DÉFICITAIRE.
Pertes constatées à la
clôture
d'exercices antérieurs qui n'ont pas été imputées
sur des réserves ni résorbées par une réduction
du capital social et qui devront être déduites du bénéfice
de l'exercice suivant ou ajoutées au déficit dudit
exercice.
RÉSEAU D'ANALYSE
COMPTABLE.
Ensemble de comptes
d'analyse et leur articulation.
RÉSERVES.
Les réserves sont, en
principe, des bénéfices
affectés durablement à l'entreprise jusqu'à décision
contraire des organes compétents. Elles peuvent exceptionnellement
avoir pour origine le virement d'un élément de la situation
nette fait en application de dispositions légales,
réglementaires,
statutaires ou contractuelles.
Exemples :
primes d'émission
affectées, susceptibles de revenir ultérieurement aux obligataires
dans l'attente de la
conversion d'obligations
en actions;
primes d'apports proprement
dits en vue de la conversion d'actions amorties (totalement ou
partiellement)
en actions de capital.
RÉSERVE DE
PROPRE ASSUREUR.
Voir « FONDS DE PROPRE
ASSUREUR ».
RÉSULTAT.
Le résultat de l'exercice
est égal
tant à la différence entre les produits et les charges qu'à
la variation des capitaux propres entre le début et la fin de
l'exercice.
En fait, souvent,
l'intervention d'opérations
affectant directement le montant des capitaux propres sans transiter
par
le résultat ne permet pas de constater cette équivalence
sans analyse préalable. La variation dont il s'agit est la variation
brute diminuée des apports nouveaux et augmentée des répartitions
aux ayants droit aux capitaux propres.
RÉSULTAT
(Comptabilité analytique).
Différence entre un prix
de vente et le
coût de revient correspondant.